Joël Arnaud

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De: Joël ARNAUD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000028879402(source JORF)
nomination
26 Avril 201426/04/2014
De: Joël ARNAUD
directeur, établissement public médico-social Fondation de Selves de Sarlat la-Canéda (Dordogne)
Objet:
au titre de l'année 2013 au tableau d'avancement à la hors-classe de ce corps
AFSN1330192A(source BOSanté)
inscription
15 Mai 201315/05/2013
De: Arnaud (Joël)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000024810524(source JORF)
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Joël ARNAUD
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section « semences de maïs et sorgho »
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000024358429(source JORF)
nomination
13 Juillet 201113/07/2011
De: Joël Arnaud
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Joël Arnaud
attaché d'administration hospitalière placé en position de service détaché dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental d'actions sociales, de rééducation professionnelle et d'aide par le travail, à Salagnac (Dordogne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2005-12-01"
corps="Directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière les agents"
JORFTEXT000000241967(source JORF)
intégration
17 Janvier 200617/01/2006
De: Joël Arnaud
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
2. Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000809037(source JORF)
nomination
22 Mai 200522/05/2005
De: Arnaud (Joël)
attaché d'administration hospitalière
Objet:
en application des dispositions del'article 26 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière, les agents
directeur d'établissement social et médico-social de classe normale, directeur adjoint à l'établissement public départemental d'actions sociales, de rééducation professionnelle et d'aide par le travail à Salagnac (Dordogne)
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
JORFTEXT000000603776(source JORF)
nomination
28 Juin 200328/06/2003
De: Arnaud (Joël)
Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho
Objet:
représentants des professionnels et des utilisateurs
Représentants des agriculteurs multiplicateurs de semences ou de plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000416794(source JORF)
nomination
21 Novembre 200221/11/2002
De: Joël Arnaud
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
Section : semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000592230(source JORF)
nomination
28 Juin 200228/06/2002
De: Arnaud (Joël)
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS)
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la Fédération nationale de la production des semences de maïs et de sorgho (FNPSMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000575946(source JORF)
nomination
22 Mai 199922/05/1999
De: Arnaud (Joël)
Objet:
membres des conseils des sections du Groupement national interprofessionnel des semences (G.N.I.S.) les personnalités ci-après désignées
Section Semences de maïs et sorgho
Au titre de la section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'Association générale des producteurs de maïs
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000171212(source JORF)
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Arnaud (Joël)
Objet:
membres des conseils des sections les personnalités ci-après désignées
Section des producteurs de semences de maïs et sorgho de l'association générale des producteurs de mais
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000000713522(source JORF)
nomination
08 Juillet 199308/07/1993

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